Préavis - Rapports


Préavis Extraits
2023
Etude d'un projet de fusion des huit communes de la région de Terre Sainte et son financement
Adaptation du Règlement de police

Comptes 2022 et rapport de gestion
Installation photovoltaïque sur le toit du bâtiment communal

Arrêté d'imposition 2024
Reprise des infrastructures du Tennis Club de Chavannes-des-Bois

Mandat d'ingénieur pour le déplacement de l'arrêt de la ligne 55 TPG
Mandat de bureau d'urbanisme pour la modification du Plan d'affectation communal

Zones d'ombre dans le jardin de la crèche

Participation communale au fonds régional TP

Budget 2024


2022
Comptes communaux et rapport de gestion 2021
Sécurisation et rénovation du terrain de sport

Arrêté d'imposition 2023
Convention déchetterie intercommunale

Budget 2023
Remplacement du tracteur communal

Règlement communal relatif aux émoluments administratifs

2021

01/2021 Comptes communaux et rapport de gestion 2020 Extrait PV_Préavis 1
02/2021 Statuts de l'APEJ Extrait PV_Préavis 2
03/2021 Octroi de diverses autorisations générales à la Municipalité pour la législature 2021-2026 Extrait PV_Préavis 3 et 4
04/2021 Arrêté d'imposition communal 2022
05/2021 Modification du Règlement de l'Entente intercommunale du SDIS de TS Extrait PV Préavis 5, 6, 7, 8
06/2021 Règlement sur le subventionnement des études musicales
07/2021 Budget 2022
08/2021 Plafond d'endettement

2020

01 / 2020  Comptes communaux et rapport de gestion 2019 Extrait PV_Préavis 1
02 / 2020  Arrêté d'imposition communal 2021 Extrait PV_Préavis 2
03 / 2020  Demande d'institution d'un Conseil communal Extrait PV_Préavis 3
04 / 2020  Reconduction du DISREN pour la période 2020-2025 Extrait PV_Préavis 4
05 / 2020 Budget 2021 Extrait PV_Préavis 5
06 / 2020 Révision des statuts de l'ORPC Extrait PV_Préavis 6

2019

01 / 2019 Comptes communaux et rapport de gestion 2018 Extrait PV_Préavis 1
02 / 2019 Arrêté d'imposition communal 2020 Extrait PV_Préavis 2
03 / 2019 Reconduction du DISREN pour la période 2020-2025 Extrait PV_Préavis 3
04 / 2019 Budget 2020 Extrait PV_Préavis 4

2018

01 / 2018 Comptes communaux et rapport de gestion 2017 Extrait PV_Préavis 1
02 / 2018 Validation d'une ligne de crédit de CHF 2'000'000.00 pour couvrir les besoins du ménage courant Extrait PV_Préavis 2
03 / 2018 Prolongement du financement de la ligne de bus "U" pour l'horaire 2019 à hauteur de CHF 85'300.00 Extrait PV_Préavis 3
04 / 2018 Arrêté d'imposition communal 2019 Extrait PV_Préavis 4
05 / 2018 Budget 2019 Extrait PV_Préavis 5

2017

01 / 2017 Comptes communaux et rapport de gestion 2016 Extrait PV_Préavis 1
02 / 2017 Arrêté d'imposition communal 2018 Extrait PV_Préavis 2
03 / 2017 Révision des statuts de l'ASCOT Extrait PV_Préavis 3
04 / 2017 Budget 2018 Extrait PV_Préavis 4

2016

01 / 2016 Réaménagement de la route de la Branvaude en zone 30km/h Extrait PV_Préavis 1
02 / 2016 Création d'un parking au chemin des Sports Extrait PV_Préavis 2
03 / 2016 Création d'un trottoir à la route de la Branvaude Extrait PV_Préavis 3
04 / 2016 Comptes communaux et rapport de gestion 2015 Extrait PV_Préavis 4
05 / 2016 Réaménagement de la route de Sauverny et création d'un arrêt pour les bus scolaires Extrait PV_Préavis 5
08 / 2016 Nouveau règlement du Conseil général Extrait PV_Préavis 8
09 / 2016 Octroi de diverses autorisations générales Extrait PV_Préavis 9
10 / 2016 Arrêté d'imposition communal 2017 Extrait PV_Préavis 10
11 / 2016 Plafonds d'endettement et de risques pour cautionnement pour la législature 2016-2021 Extrait PV_Préavis 11
12 / 2016 Budget 2017 Extrait PV_Préavis 12
13 / 2016 Construction d'une crèche Extrait PV_Préavis 13
14 / 2016 Achat d'un nouveau véhicule pour le SDISTS Extrait PV_Préavis 14