Chavannes-des-Bois
  • Administration communale
    et contrôle des habitants
    Route de Sauverny 282
    1290 Chavannes-des-Bois

    Tel :  +41 22 755 28 18
    greffe@chavannes-des-bois.ch

    Tél : +41 22 755 31 44
    controle.habitants@chavannes-des-bois.ch

    Mardi 16h00-19h00 et jeudi 8h30-12h00

    Localisation

  • Commune Chavannes-des-Bois
    District Nyon
    Canton Vaud
    Nom des Habitants Les Chavannus
    Population 1'017 au 31.12.2020
    Altitude
    469 mètres
    Superficie (Ha)
    214
    Coordonnées Géographiques
    46° 18' 55'' Nord
    06° 07' 56'' Est
    Taux d'imposition
    68
  • Présentation

    Découvrir Chavannes-des-Bois

    Portrait de la Commune Chiffres clésPlan
  • Officiel

    Municipalité

    Syndic et municipalité

    Conseil général

    BureauCommissionsPréavis - Rapports Procès-verbaux des séances

    Infos au public

    COVID-19Pilier publicVotations / élections Elections communales 2021
  • Administration

    Personnel

    SecrétariatEspaces verts et conciergerie

    Services

    Lois et règlements Transport publicsDéchets Réservation de sallesServices intercommunaux

    Démarches

    ArrivéeDépartAttestations Documents d'identitésRenouvellement / prolongation de permis NaturalisationDéménager dans la Commune Déclaration de prise en chargeEtudiants / Séjour pour études FrontaliersInscription de chiens Construire à Chavannes-des-Bois
  • Vie locale

    Infos pratiques et Loisirs

    EnfanceJeunesseActivités sportives Art et CultureEnvironnement RestaurantPlace de pique-nique GazetteVol de drones

    Divers

    Nos partenaires Galerie

Administration / Services
Lois et règlements

Police

Règlement de police 

Constructions

Règlement général sur l'aménagement du territoire et les constructions 
Plan partiel d'affectation (PPA 2002) 
Emoluments en matière d'aménagement du territoire et des constructions 

Conseil général

Règlement du Conseil général 

Conseil communal (à partir de la législature 2021-2026)
Règlement du Conseil communal 

Déchets

Règlement sur la gestion des déchets et ses annexes 
Annexe à la directive communale en matière de gestion des déchets 
Elimination de cadavres d'animaux 

Eaux

Règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux

Stationnement

Règlement sur le stationnement privilégié 

Location locaux

Règlement sur l'utilisation et la location des salles communales

Naturalisation

Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie 

Tourisme

Règlement de la taxe de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires 

Arbres

Règlement de classement communal des arbres 
Directive municipale d'application de l'art. 6 al. 2 du Règlement de classement communal des arbres 
Classification des arbres 

Cimetière

Règlement du cimetière 


Commune de Chavannes-des-Bois

Route de Sauverny 282
1290 Chavannes-des-Bois
Tél :
022.755.28.18
greffe@chavannes-des-bois.ch - 
Localisation


Contrôle des habitants

Mardi 16h00-19h00
Jeudi 08h30-12h00
Tél :
022.755.31.44
controle.habitants@chavannes-des-bois.ch



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